Déclaration compte crypto : ce qui a changé

Nous avions déjà abordé la question de la déclaration des comptes crypto dans un précédent article.

Cependant, le formulaire 3916/3916 bis a été légèrement modifié dans un soucis de simplicité et de clarté pour cette année 2023.

Cela va permette de faciliter la déclaration de vos comptes pour les principales sociétés PSAN (Prestataire de services sur actifs numériques).

Aujourd’hui vous n’aurez besoin que de deux éléments dans le cas d’un compte ouvert chez un PSAN fortement plébiscité:

1) L’adresse email affiliée à votre compte

2) La date d’ouverture de votre compte

Pour la déclaration, il s’agit toujours du formulaire 3916-3916 bis.

Etape 1 :

Déclaration de compte crypto : 2. Nature du compte, contrat ou placement

Il faut tout d’abord aller à la partie « 2. Nature du compte, contrat ou placement » et cocher « Compte d’actifs numériques ».

Etape 2 :

Déclaration de compte crypto : 4. Informations relatives au comptes d'actifs numériques

La partie suivante est la « 4. Informations relatives au compte d’actifs numériques ».

Tout d’abord, remplir votre adresse email avec laquelle vous avez créé votre compte, ainsi que la date d’ouverture de votre compte (et de clôture si le compte est fermé).

Vous pouvez prendre comme date de référence la date où vous avez reçu le mail de validation de création de compte.

Ensuite la partie 4.2 désignation de l’organisme gestionnaire (PSAN) nécessitera de renseigner le numéro affilié à votre compte ouvert chez un PSAN. La liste est disponible dans la notice du formulaire.

Déclaration de compte crypto : Liste des Exchanges enregistrés PSAN

Par exemple pour Binance il s’agira du numéro 001.

Il faudra ainsi inscrire ce numéro à la ligne « parmi les PSAN fournis dans la liste ».

Il vous restera ensuite à cocher la case correspondant à votre situation dans « 4.3. Modalités de détention du compte d’actifs numériques ouvert, détenu, utilisé ou clos à l’étranger ».

Etape 3 :

Déclaration de compte crypto : 5. Usage du compte ouvert, détenu, ou clos à l'étranger

Et pour terminer, la partie « 5. Usage du compte ouvert, détenu, utilisé ou clos à l’étranger », où il faudra cocher la case correspondant à votre situation.

Cette opération sera à réitérer pour chaque compte d’actifs numériques détenus. En cas de non déclaration, le contribuable s’expose à une amende de 750 € par compte d’actifs numériques, portée à 1500 € si la valeur vénale des comptes d’actifs numériques dépasse le montant de 50 000 € à un moment quelconque de l’année concernée.

Cette donc une évolution relativement positive car elle formalise ce qui était réalisé auparavant, comme par exemple l’inscription de l’adresse mail en lieu et place d’un numéro de compte inexistant. Mais elle permet également une simplification du processus pour les PSAN les plus communs, il fallait auparavant chercher la bonne adresse de déclaration, ce qui n’était pas chose aisée.

Pour toutes questions relatives à la déclaration des revenues 2023 et de la déclaration des comptes à l’étranger, n’hésitez pas à nous contacter !

Fiscalité : La déclaration des comptes bancaires à l’étranger

La déclaration de vos actifs numériques peut être compliquée à aborder. Néanmoins vous devez déclarer vos plus-values et vos comptes, il s’agit d’une obligation fiscale.

Nous allons voir dans ce article comment remplir le formulaire déclaration de compte de plateforme d’échange comme Binance par exemple.

Le formulaire fiscal nécessaire est le n°3916. Il faut comprendre qu’une plateforme d’échange est juridiquement considérée comme un compte bancaire à l’étranger, il est donc obligatoire de la déclarer selon un formalisme précis.

Le formulaire vous demande plusieurs éléments notamment :

– Le numéro de compte
– La date d’ouverture
– La date de clôture
– La désignation de l’organisme gestionnaire du compte
– L’adresse de l’organisme du compte
– L’URL du site internet de l’organisme du compte

Concernant le numéro de compte, l’écrasante majorité des grandes plateformes d’échanges ne vous fournissent pas de numéro de compte. C’est donc votre adresse mail qui fait pour l’instant office de preuve pour l’administration fiscale.
Il faudra donc remplir cette ligne avec votre email que vous allez décomposer uniquement en lettre car cette ligne ne peut pas prendre de caractères spéciaux comme un « @ ».

Pour une personne disposant de l’adresse gerard.dupont@gmail.com, il faudra remplir la case comme suit : « gerardpointdupontarobasegmailpointcom ». Il est impératif de suivre ce formalisme.

Concernant la date d’ouverture, il faudra renseigner la date du mail de confirmation que vous avez reçu à l’ouverture de votre compte. De même pour la date de clôture, si vous l’avez clos dans l’année, c’est la date du mail de confirmation de clôture qu’il faudra renseigner.

Pour la désignation de l’organisme gestionnaire du compte, il faudra trouver l’adresse dédiée à la déclaration fiscale de votre plateforme.

A Titre d’exemple, pour Binance il s’agit de celle-ci :

Binance Europe Services Limited
LEVEL G (OFFICE 1/1235), Quantum House,
75 Abate Rigord Street TA’ XBIEX, XBX 1120
Malte

Quant à Kraken, il s’agit de celle-ci :

Payward Ltd
6th Floor
One London Wall
London, EC2Y 5EB
Royaume-Uni

Sachez qu’il est impératif de déclarer l’intégralité de vos comptes de plateformes d’échanges centralisées. Beaucoup de personnes ne déclarent pas leurs plateformes, par choix ou oubli.

Vous risquez cependant une amende de 750 euros par compte non déclaré, elle peut être majorée à 1500 euros si la valeur de vos actifs dépasse 50 000 euros.

L’amende peut même atteindre 10 000 euros si le pays de la plateforme n’a pas signé de convention administrative avec la France.

En plus d’être complexe, la fiscalité sur les actifs numériques évoluent rapidement. Si vous avez des questions relatives à la fiscalité des actifs numériques, n’hésitez pas à nous contacte.

Fiscalité des cryptos : Flat Tax vs Barème Progressif

Flat tax contre barème progressif de l’impôt, quelles différences ?

Les dernières modifications fiscales du 1er janvier 2023 dernier ont des conséquences importantes pour les investisseurs, et il est donc crucial de comprendre les nouvelles règles en vigueur.

Cette modification fiscale intervient dans le cadre de l’entrée en vigueur de l’article 79 de la loi finance pour 2022. En substance, les contribuables pourront choisir d’être imposés soit au taux forfaitaire de 12.8%, soit au barème progressif de l’impôt sur le revenu.

Cela signifie que l’investisseur pourra choisir d’être fiscalisé :
– Soit au prélèvement forfaitaire unique, ce que l’on appelle plus communément la « Flat Taxe », c’est-à-dire 30%.
– Soit au barème progressif de l’impôt dont le taux marginal varie de 0% à 45% selon les revenus de l’investisseur.

Concernant la Flat Taxe, elle est composée de deux impôts, le prélèvement forfaitaire libératoire à 12.8% et les prélèvements sociaux à 17.2% regroupant la CSG, la CRDS, le prélèvement social, la contribution additionnelle et le prélèvement de solidarité. Il s’agissait de l’unique imposition pour les clients non professionnels pour la cession d’actifs numériques depuis 2019.

Concernant l’imposition au barème progressif, il faut noter que la fiscalité sera de 17.2% cumulée à votre taux marginal d’imposition, donc à votre tranche la plus haute.

Exemple simple :

Pour une personne disposant de 25 000€ de revenus nets avant impôts, sa tranche marginale d’imposition sera de 11%. S’il souhaite fiscaliser ses plus-values d’actifs numériques au barème progressif, il sera fiscalisé à hauteur de 28.2% (11% + 17.2%).

Cependant pour une personne disposant de 50 000€ de revenus nets avant impôts, sa tranche marginale d’imposition sera de 30%. S’il souhaite fiscaliser ses plus-values d’actifs numériques au barème progressif, il sera fiscalisé à hauteur de 47.2% (30% + 17.2%).

Il semblerait donc que dans le cas d’un taux marginal d’imposition faible le barème progressif soit plus intéressant que la Flat taxe. Dans le cas d’un taux marginal d’imposition plus important, il s’agira de la Flat taxe.

Chaque situation personnelle est singulière, il faudra donc veiller à étudier votre situation fiscale avant de faire ce choix qui peut s’avérer pénalisant.

Fiscalité : Quelles informations garder pour ma déclaration crypto ?

Fiscalité des actifs numériques : comment évaluer sa plus-value de cession d’actifs numériques en prévision de sa déclaration ?

Si vous êtes propriétaire des crypto-monnaies, il vous faut conserver et mettre à jour précieusement certaines données afin de réaliser votre déclaration le plus simplement possible.

De façon liminaire, il est essentiel de rappeler quelques points essentiels :
– Le fait générateur de l’imposition est la cession d’actifs numériques vers une monnaie fiduciaire comme l’euro. La cession d’actifs numériques vers actifs numériques même stablecoin ne déclenche pas de fait générateur d’imposition.

– Tout doit être exprimé en euro

– La plus-value imposable, et la fiscalité en générale compte pour les revenus N-1, ainsi la déclaration de revenus 2023 compte pour les revenus de l’année 2022.

– Les frais de cession d’actifs numériques sont déductibles de la plus-value imposable et sont à reporter dans la déclaration.

– Un compte sur une plateforme d’échange (Binance, Kraken etc.) est considéré d’un point de vue juridique comme un compte bancaire situé à l’étranger, il y a donc obligation de le déclarer comme tel lors de la déclaration de revenus.

Pour préparer votre déclaration vous avez besoin de 4 données par cession d’actifs numériques vers une monnaie ayant cours légal :

• Tout d’abord le montant en euro de la cession d’actifs numériques vers monnaie ayant cours légal, il s’agit simplement du prix en euro de la vente de vos actifs.
• Vous avez également besoin du montant en euro des frais de transactions d’actifs numériques vers monnaie fiduciaire, il s’agit simplement des frais que vous avez payé pour céder vos cryptos vers des euros. Ce montant doit être exprimé en euros.
• Ensuite il vous faut le prix total d’acquisition de votre portefeuille, c’est-à-dire le montant en euros dépensé pour l’achat de vos actifs numériques.
• La valorisation globale de votre portefeuille à la date de cession. Il faudra ainsi calculer cette valorisation avec la totalité de vos actifs numériques (Crypto, NFT etc.) à la date de votre cession et la conserver.

Nous vous conseillons de conserver ces données pour chaque transaction d’actifs numériques vers une monnaie fiduciaire effectuées car ces transactions devront être déclarées l’année suivante dans votre déclaration de revenus.
De plus, le calcul particulier de la plus-value imposable demande à ce que ces données soient bien obtenues pour chaque cession, notamment pour le prix total d’acquisition. Chaque nouvelle cession devra être calculée en prenant en compte la minoration du prix total d’acquisition avec la fraction utilisée lors de la cession précédente.

Pour illustrer simplement ce concept, prenons un prix total d’acquisition à 1000 euros, une valorisation du portefeuille à 2000 euros et une cession à 1000 euros, je cède 50% de mon portefeuille, je vais donc utiliser 50% du prix total d’acquisition.
Ainsi, pour la prochaine cession mon portefeuille sera de 1000 euros, et mon prix total d’acquisition sera diminué à 500 euros.

En plus d’être complexe, la fiscalité sur les actifs numériques évoluent rapidement. Si vous avez des questions relatives à la fiscalité des actifs numériques, n’hésitez pas à nous contacter.

Mise à jour Ethereum : Shapella

La mise à jour Ethereum Shapella fusionne les mises à jour Shanghai et Capella prévues par Ethereum. Cette dernière est programmée pour une mise en place à 20H27 heure française le 12 avril 2023. La mise à jour Shanghai améliore la fonction d’exécution d’Ethereum, tandis que la mise à jour de Capella se concentre sur l’aspect du consensus. Cette mise à jour combinée est connue sous le nom de « Shapella ».

La mise à jour de Shanghai apporte plusieurs améliorations significatives, dont le déblocage des ETH mis en staking. Le déblocage permettra aux utilisateurs de récupérer leurs tokens et de les utiliser. Cette modification est due à l’introduction d’un nouvel algorithme de consensus, le Proof-of-Stake (PoS), qui remplace l’algorithme actuel, Proof-of-Work (PoW). Le PoS permet aux utilisateurs de staker leurs ETH pour sécuriser le réseau et obtenir des récompenses. Cette méthode est plus respectueuse de l’environnement que le PoW, qui requiert des quantités importantes de puissance de calcul et d’électricité.

Le déblocage des ETH mis en staking peut avoir un impact important sur la liquidité du réseau Ethereum. Le déblocage peut en outre avoir un impact sur le prix de l’actif.

Ce déblocage risque d’être bénéfique pour les plateformes LSD (Liquid Staking Derivatives). Les améliorations apportées portent notamment sur la scalabilité du réseau, la sécurité et la fonctionnalité des contrats intelligents. De tels changements peuvent également avoir un impact significatif sur l’avenir de la finance décentralisée (DeFi) et d’autres applications basées sur la blockchain.

Histoire de Binance

image de couverture sur l'entreprise binance

Histoire de Binance

L’histoire de Binance, la plus grande plateforme d’échange de cryptomonnaies au monde, a commencé en 2017. Le CEO de binance, Changpeng Zhao, a décidé de créer une plateforme d’échange de cryptomonnaies plus rapide, plus sécurisée et plus accessible que les préexistantes.

Histoire de Binance : les origines

Le CEO de Binance Changpeng Zhao, également connu sous le nom de CZ est un entrepreneur chinois. Il a travaillé pour diverses entreprises technologiques, notamment Bloomberg, Tradebook et OKCoin. Passionné de technologie et de cryptomonnaies depuis des années, il a décidé de créer son entreprise en 2017.

CZ a donc créé Binance en juillet 2017, avec une équipe de développeurs talentueux et expérimentés. La plateforme a rapidement attiré l’attention des investisseurs en cryptomonnaies. Cet intérêt se manifeste pour sa rapidité, de sa sécurité et de sa simplicité, ce qui était novateur.

Histoire de Binance : un développement rapide utile à l’adoption des cryptomonnaies

Depuis sa création, Binance a connu une croissance rapide devenant soudainement la plus grande plateforme d’échange de cryptomonnaies au monde. La société a connu de nombreuses étapes importantes dans son développement. Certaines de ces étapes lui sont plus bénéfiques que d’autres mais rien ne semble pouvoir encore aujourd’hui détrôner le géant.

En 2017 : L’histoire de Binance et du jeton BNB

En juillet 2017, Binance a été officiellement lancée. Elle offre un large éventail de paires pour les cryptomonnaies de référence telles que Bitcoin, Ethereum et Litecoin.

Binance a également introduit son propre jeton d’échange, le Binance Coin (BNB). Le binance coin permet aux utilisateurs de payer les frais de transactions sur la plateforme avec des réductions.

Le BNB a rapidement attiré l’attention des investisseurs en cryptomonnaies et des utilisateurs. Binance a également lancé un programme de parrainage qui permet aux utilisateurs de gagner des commissions sur les frais générés.

En 2018 : Expansion internationale et histoire de Binance Labs

En 2018, Binance a lancé une version multilingue de sa plateforme. Cela lui permet d’adresser ses services à des utilisateurs du monde entier. La société a également établi des partenariats avec d’autres plateformes d’échanges de cryptomonnaies. Ces partenariats ont permis à Binance d’élargir son offre de paires de trading.

Binance a également créé Binance Labs. Il s’agit de sa division de capital-risque dédiée à l’investissement dans les projets de blockchain et de cryptomonnaies prometteurs. Binance Labs a investi dans de nombreux projets à succès.

Citons notamment Trust Wallet, un portefeuille de cryptomonnaies populaire, ou encore Polkadot et Polygon, deux blockchains très importantes aujourd’hui.

En 2019 : Lancement de la plateforme de trading sur marge

L’année 2019 a été marquée par le lancement de la plateforme de trading sur marge. Elle permet aux utilisateurs de négocier des cryptomonnaies avec un effet de levier. Binance a également lancé une plateforme de trading de dérivés. Elle permet aux utilisateurs de négocier des contrats à terme sur les cryptomonnaies.

En plus de cela, Binance a élargi son offre de produits en lançant des cartes de crédit cryptomonnaies (à partir de 2020), permettant aux utilisateurs de dépenser des cryptomonnaies directement sur des sites de commerce électronique. La société a également introduit des offres de rendement sur cryptomonnaies, permettant aux utilisateurs de gagner des intérêts sur leurs avoirs en cryptomonnaies.

En 2020 : Binance a poursuivi son expansion en lançant sa propre blockchain

la Binance Smart Chain – cette blockchain a été créée pour offrir des fonctionnalités supplémentaires pour les développeurs de projets de blockchain, tels que des contrats intelligents et des jetons non fongibles.

Binance a également poursuivi sa croissance en lançant des échanges régionaux, tels que Binance US et Binance Australia (à partir de fin 2019) afin d’offrir leurs services devant répondre à des régulations spécifiques à ces marchés. En outre, Binance a lancé une application mobile pour offrir une expérience de trading plus simple aux utilisateurs.

En 2021 : Binance a été confronté à des défis réglementaires :

Dans plusieurs pays, notamment aux États-Unis et en Europe, des initiatives de réglementation des échanges de cryptomonnaies sont venues impacter le développement de Binance. En effet, Binance a dû faire face à des enquêtes et des interdictions dans certains pays, mais a surtout réussi à maintenir son activité en trouvant des solutions pour respecter les réglementations locales.

Malgré ces défis, Binance a continué d’innover en lançant de nouveaux produits, tels que la NFT Marketplace. Elle permet aux utilisateurs d’acheter et de vendre des jetons non fongibles. Binance a également lancé son propre jeton non fongible, la place de marché NFT de binance, offrant des nouvelles utilités aux détenteurs du jeton.

En 2022 : Binance a poursuivi son expansion en élargissant son offre de produits et en développant sa présence mondiale :

La société a également lancé un programme d’accompagnement pour les projets de blockchain en difficulté en raison du bear market. L’aide apportée peut se traduire en ressources ou en financements.

En conclusion :

L’histoire de Binance est celle d’une entreprise qui a connu une croissance rapide depuis sa création en 2017. Elle met à disposition une plateforme d’échange de cryptomonnaies rapide, sécurisée et conviviale. Binance a continué d’innover et d’étendre son offre de produits au fil des ans. Elle offre des solutions pour répondre aux besoins des utilisateurs en constante évolution de l’industrie de la blockchain et des crypto-monnaies. Malgré les défis réglementaires rencontrés, Binance a maintenu sa position de leader dans l’industrie grâce à sa capacité d’adaptation et à son engagement envers l’innovation. Binance est indéniablement une entreprise à suivre dans les années à venir pour voir comment elle va continuer à façonner l’industrie de la blockchain et des cryptomonnaies.